Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL
CARNIATO EUROPE SOCIETE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3036560
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010

Présentation de la marque IL

Déposée le 23 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CARNIATO EUROPE SOCIETE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARNIATO EUROPE SOCIETE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE domicilié(e) 6, route de Stains, 94380 BONNEUIL SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 783 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque IL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL est expirée depuis le 23 juin 2010.

CARNIATO EUROPE SOCIETE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : QUATTRODI , PAGLIA


CARNIATO EUROPE SOCIETE DE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE (société anonyme) - 6, route de Stains, 94380 BONNEUIL SUR MARNE - France - SIREN 340783828


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).